L’article 38 – 1 du Code général des impôts (CGI) prévoit : « le bénéfice imposable est le bénéfice net, déterminé d'après les résultats d'ensemble des opérations de toute nature effectuées par les entreprises, y compris notamment les cessions d'éléments quelconques de l'actif, soit en cours, soit en fin d'exploitation. » Autrement dit, ce bénéfice s’obtient en additionnant l’ensemble des produits imposables et en déduisant toutes les charges qui présentent un caractère déductible.
Trois grandes catégories de produits existent. Il y a, d’abord, les produits d’exploitation qui correspondent aux produits découlant de l’activité principale de l’entreprise. D’autres produits résultent des différentes opérations financières menées par la société : dividendes liés aux participations détenues, intérêts sur des prêts consentis, par exemple. Enfin, existent de multiples produits exceptionnels générés par des évènements occasionnels et nettement individualisés.
Du point de vue des charges, le droit fiscal pose cinq grandes conditions à leur déductibilité. Diverses et variées, elles regroupent aussi bien les achats, les impôts que les frais de personnel. La catégorie la plus étoffée reste, cependant, celle des services extérieurs : cette dernière comprend, notamment, les locations, les frais d’entretien et de réparation, les primes d’assurances ou, encore, les frais de publicité.
Il convient donc d’étudier, dans une première partie, les produits (I) et d’analyser, dans une seconde partie, les charges (II).
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I – Les produits
- A - Les produits d’exploitation
- B – Les produits financiers
- C – Les produits exceptionnels
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II – Les charges
- A - Les conditions de déduction des charges
- B – Quelques exemples de charges