Les impôts existent de tout temps et en tout lieu. Leur histoire est intimement liée à celle de l’Etat et, plus généralement, d’un pouvoir politique. Leurs formes et sophistications sont plus moins développées selon le degré d’avancement de la civilisation au sein de laquelle ils prospèrent. Ce constat général se vérifie à chacune des étapes de l’analyse de la notion d’impôt.
La première conduit à tenter de définir cette notion. Un double point de vue peut, ici, être adopté. La notion d’impôt peut, d’abord, être définie sur la base d’une approche doctrinale. Une approche qui doit, ensuite, être complétée par une analyse des éléments de droit positif, qu’ils soient textuels ou jurisprudentiels, qui en déterminent les contours.
La seconde implique de classer les différents impôts pouvant exister. Plusieurs modes de classifications sont possibles : outre une classification fonction de la personne bénéficiaire, les classifications les plus répandues sont d’ordre économique et technique.
Il convient, alors, de tenter, dans une première partie, de définir la notion d’impôt (I) et d’analyser, dans une seconde partie, les différents types de classifications des impôts (II).
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I – La définition de l’impôt
- A - La définition doctrinale de l’impôt
- B - La définition de l’impôt selon le droit positif
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II – La classification des impôts
- A - Les classifications économiques
- B - Les classifications techniques