Recherche : “mineurs”

… de rééducation. Plus précisément, il admet que deux régimes de responsabilité sans faute peuvent être invoqués par les victimes. Le régime traditionnel fondé sur le risque d’abord. Puis,…

…, donc, d’étudier, dans une première partie, l’application du régime de responsabilité sans faute pour risque du fait des méthodes dangereuses au cas des malades mentaux (I) et d’analyser…

Pauline a quinze ans et rêve de devenir une star des réseaux sociaux. En effet elle ne cesse de suivre les comptes de ses influenceurs préférés, et envie profondément leur train de