La théorie de l’impôt renvoie, en premier lieu, à l’analyse de la notion d’impôt elle-même, mais aussi à celle de deux phénomènes qui lui sont intimement liés : le pouvoir fiscal et les idéologiques fiscales. Sur un plan plus juridique, ce sont les questions des sources du droit fiscal et des modalités d’interprétation de ce dernier qui se posent.

Par source du droit fiscal, il faut entendre toutes les textes édictant des règles ou principes applicables à la matière fiscale. Ces sources sont d’abord constitutionnelles (I). En effet, la Constitution, et plus précisément son préambule, consacre des principes ayant vocation à e[...]

Idéologies et doctrines fiscales sont fondamentalement liées aux conceptions que l’on a du rôle de l’Etat, de l’organisation économique ou encore de l’exigence de justice sociale. Ainsi, certaines thèses, utopiques, ont tenté d’appréhender de manière globale ces considérat[...]

Comprendre le pouvoir fiscal suppose d’évoquer différents problèmes. Ainsi, et d’abord, il importe de penser ses origines (I). En la matière, il faut noter que l’impôt est aussi ancien que l’humanité elle-même, celui-ci étant apparu sous l’influence de facteurs d’ordre é[...]

Appréhender la notion d’impôt suppose d’adopter une démarche en trois temps. Ainsi, il faut d’abord tenter de définir cette notion (I). L’impôt peut, alors, être appréhendé au travers d’une part d’une définition doctrinale, et d’autre part du droit positif. Le premier[...]

Les années 2000 ont été marquées par l’amorce d’une réforme globale de l’Etat. Ainsi, la loi organique relative aux lois de finances du 1° Aout 2001 a introduit une culture de la performance dans l’ensemble des administrations d’Etat. Et, la Révision générale des politique[...]

Interpréter une norme, c’est en dégager le sens, la portée, sans rien y ajouter, sans créer par l’interprétation une règle de droit nouvelle. La matière fiscale étant complexe, l’on comprend, alors, facilement que l’interprétation y joue un rôle premier. Celle-ci est d’ab[...]