Théorie de l’impôt

La théorie de l’impôt renvoie, en premier lieu, à l’analyse de la notion d’impôt elle-même, mais aussi à celle de deux phénomènes qui lui sont intimement liés : le pouvoir fiscal et les idéologiques fiscales. Sur un plan plus juridique, ce sont les questions des sources du droit fiscal et des modalités d’interprétation de ce dernier qui se posent.

Les idéologies fiscales (fiche thématique)

Les idéologies et doctrines fiscales sont, intimement, liées aux conceptions que les uns et les autres se font du rôle de l’Etat, de l’organisation économique ou, encore, de l’impératif de justice sociale. Aussi, n’est-il pas étonnant que l’analyse fiscale se mêle ici avec des considérations venues d’autres disciplines. Ces idéologiques sont traversées par trois grands mouvements.

Le pouvoir fiscal (fiche thématique)

Le pouvoir fiscal peut être défini comme le pouvoir d'établir sur les citoyens une prestation pécuniaire, sous forme d'impôt ou de toute autre sorte de prélèvement obligatoire, au profit de l'Etat et, plus généralement, des collectivités publiques. Son histoire est étroitement liée à celle des organisations sociales.

Les administrations fiscales (fiche thématique)

La réforme de l’Etat est une constante dans la vie politique française. Ce débat a pris un nouveau tournant à compter des années 2000. Ainsi, la loi organique relative aux lois de finances (dite LOLF) du 1° août 2001 a introduit une culture de la performance au sein de l’ensemble des administrations de l’Etat. Ce mouvement a été poursuivi dans le cadre du plusieurs plans : la Révision générale des politiques publiques (RGPP) en 2007, la Modernisation de l’action publique (MAP) en 2012 et le Programme Action publique 2022 en 2017.

Les sources du droit fiscal (fiche thématique)

Les sources du droit fiscal correspondent à tous les textes qui posent les règles ou principes applicables à la matière fiscale. Comme toutes les autres branches du système juridique français, le droit fiscal, essentiellement écrit, reproduit chaque degré de la hiérarchie des normes : de la Constitution jusqu’au règlement.

La notion d’impôt (fiche thématique)

Les impôts existent de tout temps et en tout lieu. Leur histoire est intimement liée à celle de l’Etat et, plus généralement, d’un pouvoir politique. Leurs formes et sophistications sont plus moins développées selon le degré d’avancement de la civilisation au sein de laquelle ils prospèrent. Ce constat général se vérifie à chacune des étapes de l’analyse de la notion d’impôt.