La Seconde Guerre mondiale a durement frappé l’Europe et apparaît sans nul doute comme l’un des conflits les plus inhumains du XXe siècle. Les violences, les discriminations et l’extermination de civils dans les « camps de la mort » en témoignent aisément. Une fois libérés, plusieurs États européens ont souhaité renforcer leurs liens et coopérations avec pour objectif premier d’assurer un dialogue de paix entre les nations du vieux continent.
Le Traité de Londres (5 mai 1949) entame la démarche autour de dix pays d’Europe de l’Ouest : le Royaume-Uni, la Suède, la Norvège, la Belgique, le Danemark, la France, l’Irlande, l’Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas. Rapidement, l’Allemagne, l’Islande, la Turquie et la Grèce ont rejoint la démarche. Progressivement et plus récemment encore, d’autres pays ont adhéré au Conseil de l’Europe, notamment après la chute de l’URSS.
Dans l’introduction du Traité de Londres, les États ne manquent pas d’évoquer l’état d’esprit de cette démarche coopérative autour d’un certain nombre de valeurs : « consolidation de la paix », « valeurs spirituelles et morales », « progrès social et économique ». Symbole fort de la réconciliation entre les peuples d’Europe, le siège du Conseil est fixé à Strasbourg (art. 11 du traité), dans ce territoire alsacien qui a souffert de trois conflits entre 1870 et 1945.
Pour tendre vers ces objectifs, le Traité de Londres a entrepris la mise en place d’une organisation méticuleuse et structurelle du Conseil de l’Europe. Il convient d’évoquer l’organisation fonctionnelle et politique du Conseil (I), avant de s’intéresser à l’essence aujourd’hui profondément juridictionnelle de cette organisation (II).
- I - Une organisation fonctionnelle et politique du Conseil de l’Europe
- A - La représentation politique des États membres
- B - Des organes de soutien aux missions du Conseil de l’Europe
- II - Une organisation européenne à l’essence juridictionnelle
- A - La Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés (CESDH) : un texte fondamental
- B - Un véritable système juridictionnel de protection : la CEDH