Le régime présidentiel apparaît aujourd’hui peu répandu à travers le monde.La France a pu retenir à plusieurs reprises un fonctionnement semblable à celui-ci notamment à travers la Constitution de 1791, mais aussi à travers le régime du Directoire (Constitution de 1795) ou la IIe République (Constitution de 1848). En effet, l’autorité exécutive y possédait des pouvoirs très larges et apparaissait particulièrement indépendante vis-à-vis des autres pouvoirs.
De son côté, la Constitution fédérale des États-Unis d’Amérique est adoptée en 1787 et fait de ce pays le régime présidentiel par excellence. Comme le rappelle le Pr. Bertrand MATHIEU, « le Nouveau Monde va se donner des institutions bien à lui, délaissant les modèles respectables que lui propose la vieille Europe. Même si passe parfois sur les institutions américaines comme un reflet des recettes et procédures chères aux Britanniques, le contraste est saisissant entre la Constitution imaginée en 1787 à Philadelphie (…) et les règles implicites patiemment affinées par des siècles de précédents en Grande-Bretagne » (B. MATHIEU et P. ARDANT, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ, 27e Ed., 2015, p. 270).
Effectivement, ce nouvel État – organisé selon le modèle fédéral – va s’appuyer sur une séparation particulièrement stricte entre les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Très souvent, de nombreux constitutionnalistes vont jusqu’à évoquer un véritable « isolement des pouvoirs » dans ce type de régime (M. TROPER, « La séparation des pouvoirs dans la Constitution de l’an III », in La Constitution de l’an III, 1999, pp. 51-71).
Mais cet isolement des pouvoirs, mentionné par la doctrine, n’entraine-t-il pas dans le fonctionnement du régime présidentiel américain un réel monopole de l’exécutif ?
Évidemment, cette séparation stricte des pouvoirs et la Constitution américaine viennent garantir des attributions très larges au Président des États-Unis (I), mais par souci de démocratie, d’autres organes institutionnels tiennent également une place considérable dans le fonctionnement du régime présidentiel américain (II).
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I - Les larges attributions du Président des États-Unis
- A - Un Chef d’État et de gouvernement
- B - Un président doté de nombreux pouvoirs propres
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II - Les attributions d’autres organes institutionnels
- A - Des contrepoids constitutionnels
- B - La possible destitution du Président