Les traitements et salaires constituent, sans aucun doute, le revenu catégoriel taxable à l’impôt sur le revenu le plus répandu du fait du nombre de personnes concernées et de la masse de la matière imposable. Appréhender cette catégorie de revenus suppose d’en préciser la définition, ainsi que le mode de calcul.
Sur le premier point, les traitements et salaires peuvent être définis comme les sommes perçues dans le cadre d’une activité professionnelle exercée par une personne physique qui est liée à un employeur par un contrat de travail ou qui est placée, vis-à-vis de celui-ci, dans un état de subordination. Cette définition embrasse une grande diversité de revenus : rémunération principale, rémunérations accessoires, revenus de remplacement, … Des rémunérations relevant de cette définition font, cependant, l’objet, par dérogation, d’une exonération.
Sur le second point, le revenu net catégoriel en matière de traitements et salaires s’obtient en suivant un processus à trois temps : addition de l’ensemble des revenus relevant de la catégorie, déduction des cotisations sociales obligatoires et déduction des frais professionnels.
Il convient, donc, de définir, dans une première partie, les traitements et salaires (I) et de déterminer, dans une seconde partie, leur mode de calcul (II).
- I - Définition des traitements et salaires
- A – Les revenus imposables
- B – Les revenus exonérés
- C - Les allocations pour frais d’emploi
- II - Calcul des traitements et salaires
- A – L’évaluation des avantages en nature
- B – L’évaluation des frais professionnels