“ Nous n’avons pas d’exemple, en nos annales, qu’une république réellement démocratique ait duré plus de quelques années sans se décomposer et disparaître dans la défaite ou la tyrannie, car nos foules ont, en politique, le nez du chien qui n’aime que les mauvaises odeurs. Elles ne choisissent que les moins bons et leur flair est presque infaillible ”. Ces propos de Maurice Maeterlinck accompagnent parfaitement le sort des quatre première Républiques en France. Pourtant, la Ve République a depuis longtemps infirmé ces dires.
Traiter des IIIe et IVe Républiques impose de connaître les processus constitutionnels à l’œuvre sous ces républiques, mais nécessite aussi de faire appel à une approche historique. Dans le présent sujet, les deux aspects sont indissociables. Dans le cadre de l’histoire constitutionnelle française, Maurice Hauriou a établi l’existence de cycles constitutionnels. Les IIIe et IVe Républiques appartiennent à l’un de ces cycles qui souligne le profond déséquilibre des pouvoirs au profit d’une institution en l’occurrence le parlement.
L’intérêt d’un tel sujet est multiple. Tout d’abord, il permet de revenir sur les régimes politiques antérieurs et leurs pratiques. Ce sont des éléments souvent délaissés qui éclairent pourtant d’une manière pertinente le fonctionnement de notre société politique actuelle. Il favorise ensuite une vue d’ensemble de l’évolution des institutions politiques en donnant certaines clés de compréhension des modifications effectuées. Enfin, il permet de retracer la genèse de la Ve République et de comprendre les choix qui ont été faits par les constituants de 1958.
Dès lors, la problématique nous amènera à nous intéresser à ces deux républiques en montrant le lien qu’elles entretiennent entre elles malgré la coupure de la seconde guerre mondiale. Plus précisément, ce sont les rapports entre les pouvoirs qui retiendrons notre attention. Deux interrogations méritent d’être posées : quelle place occupe l’exécutif ? Et, dans quelle mesure peut-on parler d’un déséquilibre des pouvoirs au profit du Parlement ?
On s’apercevra que l’expérience des IIIe et IVe Républiques aboutit à un déséquilibre marqué au détriment du pouvoir exécutif. On assiste à une double soumission de ce dernier tant dans la branche présidentielle que dans celle gouvernementale (I). Bien plus, le Parlement loin de subordonner l’exécutif va se substituer à lui au point qu’il y a une confusion des pouvoirs à son profit amenant à parler d’un parlementarisme absolu (II).
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I – L’évidente soumission de l’exécutif sous les IIIe et IVe Républiques : signe du parlementarisme à la française
- A - Un effacement progressif et durable de la fonction présidentielle
- B - La soumission de la fonction gouvernementale
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II – La réalité du parlementarisme à la française des IIIe et Ive Républiques : un parlementarisme absolu
- A - Les éléments du régime d'assemblée
- B - Une souveraineté parlementaire, facteur de la chute des IIIe et IVe Républiques