Le régime parlementaire se définit comme le gouvernement d’un cabinet responsable devant l’assemblée. Gouvernement de cabinet et responsabilité ministérielle en sont les principales caractéristiques qu’il soit orléaniste, occidental ou prussien, selon la distinction faite par René Capitant.
La Troisième République était bien une république parlementaire. Elle a hélas versé dans le parlementarisme, dévoiement du régime parlementaire. Comment une république née de la rencontre circonstancielle d’opposants monarchistes à ce régime a pu se défaire à ce point avant de sombrer dans la période noire du Vichysme ? Ou, plus exactement, quels mécanismes institutionnels ont conduit à une telle déréliction ?
Comprendre l’itinéraire ayant conduit à une perversion du régime parlementaire comme elle s’est produite sous cette République implique de scruter les mécanismes propres à ce régime (I) depuis ses origines jusqu’aux caractères le singularisant (loi et responsabilité gouvernementale devant le Parlement), pour analyser, ensuite, la diversité des éléments perturbateurs à l’origine du dévoiement parlementariste (II), qu’il s’agisse du pluralisme politique ou de l’instabilité gouvernementale et du déséquilibre institutionnel consécutifs.
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I - Les mécanismes distinctifs de la Troisième
- A - Les origines historiques et constitutionnelles du régime
- B - Une domination parlementaire sans pareille : la loi et la responsabilité
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II - Les éléments perturbateurs à l’origine du dévoiement parlementariste
- A - Le pluralisme politique, élément perturbateur du régime
- B - Instabilité gouvernementale et déséquilibre institutionnel