Sitôt déterminés les différents revenus nets catégoriels de l’ensemble des membres du foyer fiscal, l’impôt sur le revenu effectivement dû peut être calculé en suivant un processus qui implique, d’une part, d’évaluer le revenu imposable et, d’autre part, de calculer l’impôt proprement dit.
Le revenu imposable s’obtient en additionnant les revenus nets catégoriels du foyer (revenu global) et en déduisant divers éléments : les déficits globaux des six années antérieures (revenu brut global), certaines charges telles que les pensions alimentaires (revenu net global) et certains abattements (revenu net global imposable).
Le résultat obtenu constitue l’assiette de l’impôt sur le revenu dont le calcul suppose, ici aussi, de suivre un chemin en plusieurs étapes. Il convient, d’abord, de calculer l’impôt brut par application du barème progressif. Puis, il faut déduire, éventuellement, certains éléments : la décote, la réduction d’impôt sous condition de revenus, les réductions d’impôts et les crédits d’impôts.
Il convient donc d’étudier, dans une première partie, le calcul du revenu imposable (I) et d’analyser, dans une seconde partie, le calcul de l’impôt (II).
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I – Le calcul du revenu imposable
- 1° étape : le revenu global
- 2° étape : le revenu brut global
- 3° étape : le revenu net global
- 4° étape : le revenu net global imposable
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II – Le calcul de l’impôt
- 1 ° étape : le calcul de l’impôt brut
- 2° étape : le calcul de la décote
- 3° étape : la réduction d’impôt sous condition de revenus
- 4° étape : l’imputation des réductions d’impôt
- 5° étape : l’imputation des crédits d’impôt