L’impôt sur le revenu frappe, en France, l’ensemble des revenus des personnes physiques, que celles-ci les recueillent directement ou en tant que membres d’une société de personnes. Dans cette dernière hypothèse, aucune imposition n’est établie au nom de la société. Les bénéfices sont, en effet, taxés à l’impôt sur le revenu au nom des associés personnes physiques dans la catégorie qui correspond à l’activité de la société et à hauteur de leurs droits dans celle-ci.
L’impôt sur le revenu présente un ensemble de traits qui peuvent se résumer en deux grandes idées. C’est, d’abord, un impôt différencié et global en ce qu’il vient taxer l’ensemble des différentes catégories de revenus (revenus du travail, du capital, …) selon une logique qui conduit à retrancher du revenu brut les charges supportées pour l’acquérir. C’est, aussi, un impôt personnalisé en ce que la situation personnelle du contribuable est prise en compte au travers d’une augmentation du nombre de parts (enfants mineur à charge, …) ou d’abattements (personnes âgées de condition modeste, …) et progressif puisqu’il existe plusieurs tranches d’imposition dont le taux croit en fonction de la matière imposable.
Le calcul de cet impôt conduit à suivre une démarche à sept temps, qui va du calcul de chaque revenu net catégoriel à la liquidation de l’impôt en passant par la déduction de certaines charges et l’application de certains abattements.
Quant à son recouvrement, il a été, considérablement, modifié en 2019 avec l’instauration du prélèvement à la source en lieu et place d’un recouvrement direct assuré par l’administration fiscale.
Il convient, donc, de présenter les grandes caractéristiques de l’impôt sur le revenu (I), les différentes étapes à suivre pour le calculer (II), ainsi que ses modalités de recouvrement (III).
- I - Les caractéristiques de l’impôt sur le revenu
- II - Les étapes de calcul de l’impôt sur le revenu
- III - Le recouvrement de l’impôt sur le revenu