“ Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ”. Cette phrase célèbre de Montesquieu extraite de son œuvre, De l'esprit des lois, résume parfaitement l’ambition de ses travaux.
Ce qui a été nommé abusivement “ théorie de la séparation des pouvoirs ” ne remonte pas à Montesquieu. En effet, déjà Aristote dans l’Antiquité et, bien plus tard, John Locke (1690 Traité du Gouvernement civil) avaient réfléchi sur la question. Néanmoins, il revient à Montesquieu le mérite d’avoir systématisé le processus.
Un tel sujet présente plusieurs intérêts que l’histoire constitutionnelle française confirme. En France, la question de la séparation des pouvoirs est depuis la Révolution française un élément fondateur de notre société politique. L’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen énonce ainsi : “ toute société dans laquelle la garantie des droits et la séparation des pouvoirs n’est pas assurée n’a point de constitution ”. La séparation des pouvoirs permet de réaliser un équilibre des pouvoirs afin d’éviter la confusion des pouvoirs contraire à la démocratie.
Il convient de se poser deux questions pour répondre au sujet posé. D’une part, qu’entend Montesquieu lorsqu’il parle de séparation des pouvoirs ? D’autre part, en quoi la théorie dégagée par Montesquieu ne correspond-t-elle pas à la réalité ?
Ainsi, la définition élaborée par Montesquieu tend à mettre en évidence le moyen d’assurer un régime de libertés pour garantir les sujets du royaume (I). Mais, la mise en application pratique au sortir de la Révolution s’avère chaotique et ne correspond pas pleinement aux souhaits de Montesquieu. C’est l’une des raisons pour lesquelles les constituants de 1958 retiendront une application souple de cette théorie (II).
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I – La théorie de la séparation des pouvoirs : une idée claire mal comprise
- A - Une théorie visant à garantir un régime de libertés
- B - Un idéal relativisé par Montesquieu : la quête d’un gouvernement modéré
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II – La théorie de la séparation des pouvoirs : une fausse idée claire en raison de son application
- A - Une pratique chaotique de la séparation des pouvoirs en France
- B - La Constitution de la Vème République : une consécration efficace d’une séparation souple des pouvoirs