Les provisions correspondent aux sommes déduites des résultats d’un exercice en prévision d’une perte ou d’une charge qui, d’une part, n’est pas encore effective à la clôture dudit exercice, mais que des évènements en cours rendent probable et, d’autre part, présente un caractère non irréversible. Outre les provisions règlementées régies par des dispositions particulières (qui ne seront pas ici étudiées), il existe deux grandes catégories de provisions.
La première concerne les provisions pour dépréciation qui sont constituées en vue de couvrir la perte de valeur non irréversible d’éléments d’actif. Ces provisions peuvent viser les immobilisations, les stocks ou bien les créances.
La seconde concerne les provisions constituées en vue de faire face ultérieurement à des risques ou des charges non encore effectifs à la clôture de l’exercice, mais que des évènements en cours rendent probables : par exemple, les provisions pour impôts, pour dépenses de personnel ou, encore, pour litiges.
Pour être déductibles, ces provisions doivent respecter un certain nombre de conditions, de fond et de forme. La déduction des provisions étant, par définition, provisoire, il convient, par ailleurs, d’en opérer la surveillance sur la durée afin de s’assurer du maintien de leur bien-fondé.
Il convient donc d’étudier, dans une première partie, les conditions de déduction des provisions (I), d’analyser, dans une seconde partie, les différentes catégories de provisions (II) et d’examiner, dans une troisième partie, le sort des provisions (III).
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I – Les conditions de déduction des provisions
- A – Les conditions de fond
- B – Les conditions de forme
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II – Les différentes catégories de provisions
- A – Les provisions pour dépréciation
- B - Les provisions pour risques et charges
- III – Le sort des provisions